Mentions légales

Publié dans Infos site

Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises

www.cihef.org  est le site officiel du Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises.

  • Adresse : Les Quintrands - Route de Volx 04100 Manosque
  • Tél. : 04 92 87 38 09

Directeur de la publication : Alain AUBANEL (Président du CIHEF) 

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Aurélie GOMME (Directrice du CIHEF), Romain POCHET (Chargé de mission) et Ghislaine HUSSON (Secrétaire administrative)

Photos : © Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises., CRIEPPAM, sauf mention contraire

Conception et réalisation

Eve HILAIRE pour Le Studio des 2 Prairies (www.studiodes2prairies.com)

Graphisme : Géraldine TERRIN pour Labomine Design (www.labominedesign.fr)

Hébergement

Plantehoster
150 Pierre Mercure
Montreal, Quebec H1A 5A9
Canada

Informatique et liberté

Liens hypertextes

Les liens hypertexte présents sur le site du Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site du Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises quant au contenu de ces sites.

Déclaration CNIL

Depuis 2006, les sites Internet n'ont plus besoin d'être déclarés en tant que tel à la CNIL. 
Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique font l'objet d'une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe ».
Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL

Droits d'auteur

Le présent site constitue une oeuvre dont le Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété du Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises ou de tiers ayant autorisé le Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Comité Interprofessionnel des Huiles Essentielles Françaises, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.